Organisé, sous le patronage de M. Axel Khan, président de l’Université Paris Descartes et sous la direction des Professeurs Dominique Maillard Desgrées du Loû et Rahim Kherad, et avec le soutien du ministère des Affaires étrangères et européennes et de l’Institut du monde arabe, par le Centre Maurice Hauriou (Université Paris Descartes), ce colloque s’inscrit dans le cadre du Forum des printemps arabes.

Le jeudi matin seront abordées quelques thèmes importants structurant une aspiration au changement, compte tenu de la spécificité de situations nationales, en interrogeant le rôle des médias, des organisations féminines et des femmes, des mouvements religieux, et la situation propre à la Libye en ce qui concerne le facteur tribal dans sa population.

Le jeudi après midi, les orateurs seront plus proches des événements. Ils réfléchiront sur l’attitude des différents acteurs concernés au moment de l’alternance et dans ses suites immédiates. L’alternance a présenté des traits particuliers en Tunisie, en Egypte et en Libye, et reste à réaliser dans d’autres pays (Syrie, Yémen…).

Le rôle des forces armées nationales, des organisations nationales de défense des droits de l’homme, des Nations unies ainsi que les positions de l’Union africaine, de la Ligue des Etats arabes, de l’Union européenne, de la France et des Etats-Unis seront examinés.

Le vendredi matin, les orateurs aborderont les conditions juridiques dans lesquelles se sont construites les différentes alternances – ou les changements institutionnels, comme au Maroc – notamment des points de vue des évolutions constitutionnelles et des processus électoraux.

Une Table ronde clôturera les travaux, dans laquelle sera soulevée la question fondamentale de savoir quelle démocratie se construit dans le monde arabe.

Les conclusions générales seront tirées par M. Ahmed Mahiou.

PROGRAMME - COLLOQUE INTERNATIONAL

JEUDI 15 ET VENDREDI 16 DECEMBRE 2011

« LA DEMOCRATISATION DANS LE MONDE ARABE, ALTERNANCE POUR QUELLE ALTERNATIVE ? »

JEUDI 15 DECEMBRE 2011

8h30 : Accueil des participants
8h45 : Mots d’accueil de M. Axel Kahn, Président de l’université Paris Descartes et de M. Jean-Pierre Machelon, Doyen de la Faculté de droit
9h : Rapport introductif, Rahim Kherad, Professeur de droit public à l’Université d’Angers, Centre Maurice Hauriou

L’ASPIRATION AU CHANGEMENT

SOUS LA PRESIDENCE DU PROFESSEUR PAUL TAVERNIER

9h15 : Notions d’alternance et d’alternative, Jean-Yves Carlier, Professeur à l’Université Catholique de Louvain et à l’Université de Liège
9h30 : Le rôle des médias, Derek El Zein, Maître de conférences à l’Université Paris Descartes, Centre Maurice Hauriou
9h45 : Le rôle des organisations des droits de l’homme et des femmes, Sophie Bessis, Fédération internationale des ligues des droits de l’homme

10h Pause

10h15 : Le rôle des religieux, Mohamed Tozy, Professeur de science politique à l’Université Hassan II, Casablanca et à l’Université d’Aix-Marseille
10h30 : L'identité tribale en Libye : sa représentation et son instrumentalisation, Patrick Haimzadeh, ancien conseiller à l’ambassade de France en Libye

10h45 – 11h15 Débats

LE MOMENT DE L’ALTERNANCE ?
SOUS LA PRESIDENCE DU PROFESSEUR JEAN-YVES CARLIER

11h15 : Le rôle des armées, Flavien Bourrat, Responsable de programme à l’IRSEM
11h30 : L’effondrement des régimes tunisiens et égyptiens, Mustapha Benchenane, Politologue - Conférencier et expert auprès du Collège de Défense de l' OTAN ( Rome ) – Conférencier à l' Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale ( I.H.E.D.N )
11h45 : L’intransigeance des régimes libyen, syrien et yéménite - Ses conséquences sur les droits de l’homme, Paul Tavernier, Professeur émérite à l’Université Paris XI
12h : Le défi du printemps arabe pour les institutions nationales des droits de l’homme, Emmanuel Decaux, Professeur à l’Université Panthéon-Assas Paris II

12h15 – 12h45 Débats

12H45 – 13h45 Déjeuner libre

LE MOMENT DE L’ALTERNANCE ? (suite)
SOUS LA PRESIDENCE DU PROFESSEUR JEAN-YVES CARLIER

13 h45 : L’intervention en Libye, Nabil Hajjami, ATER à l’Université d’Angers
14h : Les positions de l’Union africaine et de la Ligue des États arabes, Stéphane Doumbé-Billé, Professeur à l’Université Jean-Moulin Lyon III, directeur du Centre du droit international
14h15 : La position de l’Union européenne, Yves Petit, Professeur à l’Université Nancy 2

14h30 Pause

14h45 : L’analyse de la Direction de la prospective du ministère des Affaires étrangères et européennes français, Joseph Maila, Directeur, Direction de la prospective, ministère des Affaires étrangères et européennes
15h : La position des Etats-Unis, Steven Ekovich, Professeur à l’Université Américaine de Paris

15h15 – 16 h Débats

VENDREDI 16 DECEMBRE 2011

LA DIFFICILE ALTERNATIVE
SOUS LA PRESIDENCE DU PROFESSEUR MICHEL DEGOFFE

9h : La Haute commission pour la réalisation des objectifs de la révolution, de la réforme politique et la transition démocratique, en Tunisie, Dominique Maillard Desgrées du Lou, Professeur à l’Université Paris Descartes, Centre Maurice Hauriou
9h15 : La commission constitutionnelle en Egypte, Fouad Nohra, Maître de conférences à l’Université Paris Descartes, Centre Maurice Hauriou.
9h30 : La singularité de la situation marocaine, Frédéric Rouvillois, Professeur à l’Université Paris Descartes, Centre Maurice Hauriou
9h45 : Les Conseils nationaux de transition en Libye et en Syrie, Arnaud Lebreton, allocataire moniteur à l’Université d’Angers

10h Débats

10h30 Pause

10h45 : La responsabilité pénale des dirigeants, Jean Charpentier, Professeur émérite, Nancy-Université
11h : L'acceptation du verdict des urnes, Philippe Braud, Professeur émérite à l’Institut d’études politique de Paris

Table ronde

QUELLE DEMOCRATIE POUR LE MONDE ARABO-MUSULMAN ?

11h15

Mohammed Bedjaoui, Ancien ministre, Ancien Président de la Cour internationale de justice
Madjid Benchikh, Doyen honoraire, Professeur émérite à la Faculté de droit de Cergy-Pontoise
Réda Benkirane, sociologue, consultant auprès d’organisations internationales à Genève, chercheur associé au Centre Jacques Berque (Rabat)
Sophie Bessis, Fédération internationale des ligues des droits de l’homme
Hamid Rbii, Professeur à l’Université Mohamed I, Maroc

12h15 Débats

12h45 : CONCLUSIONS GENERALES, Ahmed Mahiou, Directeur de recherche émérite au CNRS, membre de l’Institut de droit international et juge ad hoc à la Cour internationale de justice